Liste des anciennes communes de la Creuse
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Creuse : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
En 1800, le territoire du département de la Creuse comportait 296 communes[Note 1].
Déjà avant 1800, plusieurs petites communes furent incitées à se rattacher à d'autres. Ce fut de nouveau le cas dans les années 1820-1830. Le département comptait encore 261 communes en 1850. Depuis lors, le nombre de communes est resté stable : une petite vague de créations dans les années 1870 a laissé place à quelques regroupements beaucoup plus récemment. Bien que beaucoup de communes creusoises soient aujourd'hui très peu peuplées, cette tendance au regroupement est peu marquée. Aujourd'hui 256 communes forment son territoire (au 1er janvier 2024).
Fusions
modifierCréations et rétablissements
modifierNom de la commune créée | Commune affectée | Mode de création | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
La Forêt-du-Temple | Mortroux | démembrement
(rétablissement) |
(Loi) [Off. 25] |
Pontcharraud | Saint-Georges-Nigremont | démembrement | (Loi) [Off. 26] |
Puy-Malsignat | Saint-Médard | démembrement
(rétablissement) |
(Loi) [Off. 27] |
Lavaveix-les-Mines | Saint-Martial-le-Mont | démembrement | (Loi) [Off. 28] |
Saint-Pardoux-les-Cards | |||
La Villeneuve | Basville | démembrement | (Décret) [Off. 29] |
Modifications de nom officiel
modifier
Modifications des limites communales
modifierLe plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
La commune de ... | ... cède du territoire
à la commune de ... |
Précisions | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
Colondannes | Saint-Léger-Bridereix | Surfaces 3- 772- 773 et 774, d’une superficie de 1 a et 3,6 ca | (Décret) [Off. 53] |
Saint-Léger-Bridereix | Colondannes | Surfaces 88 à 92, d’une superficie de 1 a et 2,74 ca | |
Aigurande (Département de l'Indre) | Lourdoueix-Saint-Pierre | Lieu-dit : la Taille du Bourliat
Superficie de 2 ha 36 a 78 ca |
(Décret) [Off. 54] |
Pontcharraud | Saint-Georges-Nigremont | 7 habitants | (Décret) [Off. 55] |
Saint-Vaury | La Brionne | (Arrêté)
(Arrêté) [Off. 56] | |
Saint-Pierre-de-Fursac | Saint-Étienne-de-Fursac | (Arrêté) [Off. 57] | |
Saint-Agnant-près-Crocq | Flayat | Hameaux de les Salesses, Lépinas, Bressol,
les Chaussades, le Coudert-Roudier et les Prades |
(Décret) [Off. 22] |
Saint-Sulpice-le-Guérétois | La Brionne | (Décret) [Off. 58] | |
Issoudun | Puy-Malsignat | Section de Vallansanges | (Décret) [Off. 59] |
Budelière | Évaux | Section d'Entraigues | (Loi) [Off. 60] |
Toulx-Sainte-Croix | Troisfonds | Section de Ventenat | (Loi) [Off. 61] |
Champagnat | Puy-Malsignat | Hameau de Mourgoux | (Loi) [Off. 62] |
Saint-Alpinien | Saint-Silvain-Bellegarde | Hameau de Bagnard | (Loi) [Off. 63] |
Sainte-Feyre | Saint-Fiel | Superficie de 90 ha 50 a 17 ca | (Décret) [Off. 64] |
Méasnes | Nouzerolles | (Décret) [Off. 65] | |
La Villeneuve | Basville | Hameaux des Huillards et de Pindogne | (Décret) [Off. 66] |
Méasnes | Aigurande (Département de l'Indre) | Hameau de Bontemps | (Loi) [Off. 67] |
Lourdoueix-Saint-Pierre | Hameaux de le Mas de la Ribaudonnière,
Bois-Bouchard et Lemérin | ||
Arnac-la-Poste (Département de Haute-Vienne) | La Souterraine
Arnac-la-Poste (Département de Haute-Vienne) |
(Loi) [Off. 68] | |
Fénier | Peyrelevade (Département de la Corrèze) | Villages de Comps et de Laganne (enclaves) | (Loi) [Off. 69] |
Saint-Sébastien | Éguzon (Département de l'Indre)
Chantôme (Département de l'Indre) |
(Loi) [Off. 70] | |
Éguzon (Département de l'Indre)
Chantôme (Département de l'Indre) |
Saint-Sébastien | ||
Saint-Martial-le-Mont | Saint-Médard | Village de Fourneau | (Ordonnance) [Off. 71] |
Vijon (Département de l'Indre) | Nouzerines | (Décret)
(5 floréal an 13)[Off. 72] | |
Château-sur-Cher
(Département du Puy-de-Dôme) |
Évaux
Retères (Fontanières) |
(Arrêté)
(9 frimaire an 12)[Off. 73] | |
Évaux
Retères (Fontanières) |
Château-sur-Cher
(Département du Puy-de-Dôme) | ||
Crevant ((Département de l'Indre) | Mortroux | Village du Grand Pommier | (Arrêté)
(15 germinal an 11)[Off. 74] |
Communes associées
modifierListe des communes ayant, à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | |||
---|---|---|---|---|---|
date de la décision | date d'effet | commune absorbante | nom de la commune résultant de la fusion | ||
Pigerolles | 23153 | Arrêté préfectoral du | Gentioux | Gentioux-Pigerolles | |
Gouzougnat | 23094 | Arrêté préfectoral du [Note 3] | Gouzon | ||
La Rochette | 23163 | Arrêté préfectoral du | Saint-Médard | Saint-Médard-la-Rochette |
Notes et références
modifierNotes
modifier- On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Creuse », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4, , p. 214-218 (lire en ligne)
- Commune de Fursac, « Délibération n°2020-001 - Suppression des communes déléguées », Procès verbal de séance du conseil municipal, , p. 1 (lire en ligne)
- Le même arrêté prononçait aussi la fusion simple de la commune des Forges avec Gouzon
Sources officielles
modifier- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Saint-Dizier-Masbaraud », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Linard-Malval », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Fursac », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Parsac-Rimondeix », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 11927 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 9660 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 9888 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2141 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1340 (lire en ligne )
- « Arrêté du Président du Conseil des ministres n° 734 (…) portant … », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2, , p. 463 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 25, , p. 19 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (3e loi et 8e loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 24, , p. 577 et 579 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 24, , p. 230 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 14, , p. 331 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 14, , p. 16 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 13, , p. 432 (lire en ligne)
- « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements et arrondissements (3e loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 12, , p. 385 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 12, , p. 207 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 12, , p. 97 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 12, , p. 95 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n°6132 portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 11, , p. 551 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Communes », Journal officiel de la République française, , p. 7522 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 5621 portant ... (Art.1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 9, , p. 363 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 5614 portant ... (Art. 2-3-4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 9, , p. 354-355 (lire en ligne)
- « Loi qui distrait plusieurs villages de la commune de Mortroux pour en former une commune distincte (...) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 27, , p. 591-592 (lire en ligne)
- « Loi qui distrait une section de la commune de Saint-Georges-Nigremont pour en former une commune distincte (...) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 27, , p. 592 (lire en ligne)
- « Loi portant que le territoire de la commune de Saint-Médard formera deux municipalités », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 19, , p. 77 (lire en ligne)
- « Loi qui distrait des territoires des communes de Saint-Martial-le-Mont et de Saint-Pardoux-les-Cards pour en former une commune distincte (...) », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. tome 31, , p. 382 (lire en ligne)
- « Décret impérial », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. tome 29, , p. 407 (lire en ligne)
- « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12182 (lire en ligne )
- « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11010 (lire en ligne )
- « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française. Numéro complémentaire, , p. 3791 (lire en ligne)
- « Décret portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française. Numéro complémentaire, , p. 2508 (lire en ligne )
- « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1628 (lire en ligne )
- « Décret portant changement de nom de communes (rectificatif) », Journal officiel de la République française, , p. 2270 (lire en ligne )
- « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3225 (lire en ligne )
- « Décret portant changement du nom de la commune de Mansat », Journal officiel de la République française, , p. 10599 (lire en ligne )
- « Décret portant changement du nom de la commune de Dun-le-Palleteau », Journal officiel de la République française, , p. 12085 (lire en ligne )
- « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4684 (lire en ligne)
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 8821 (lire en ligne)
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7146 (lire en ligne)
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5869 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française, , p. 6338 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur. - Par décret (...) », Journal officiel de la République française, , p. 10474 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française, , p. 10542 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur. - Erratum (...) », Journal officiel de la République française, , p. 10654 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur. - Par décret (...) », Journal officiel de la République française, , p. 154 (lire en ligne)
- « Décret autorisant la commune de Saint-Dizier à porter à l'avenir le nom de Saint-Dizier-Leyrenne », Bulletin des lois de la République française, vol. tome 1, , p. 2061 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française, , p. 5710 (lire en ligne)
- « Décret du président de la République française », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 45, , p. 543 (lire en ligne)
- « Décret du président de la République française », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 44, , p. 139-140 (lire en ligne)
- « Arrêté du Président du conseil des ministres n°758 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2, , p. 516 (lire en ligne)
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de la Creuse », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. Numéro complémentaire., , NC 10211 (lire en ligne )
- « Ministère de l'intérieur.- Décret (...) portant modifications de circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française, , p. 1332 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1980 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1066 (lire en ligne )
- « Décret rattachant à la commune de Brionne une partie du territoire de la commune de ... », Bulletin des lois de la République française, nouvelle série, vol. Tome 4, , p. 2329 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Le Président de la République française... », Journal officiel de la République française, , p. 3369 (lire en ligne)
- « Loi distrayant de la commune de Budelière le territoire d'Entraigues, pour le rattacher à ... », Journal officiel de la République française, , p. 4659 (lire en ligne)
- « Loi distrayant de la commune de Toulx-Sainte-Croix (...) la section de Ventenat, pour l'annexer à ... », Journal officiel de la République française, , p. 5998 (lire en ligne)
- « Loi tendant à distraire le hameau de Mourgoux de la commune de Champagnat ... », Journal officiel de la République française, , p. 6594 (lire en ligne)
- « Loi tendant à attribuer le hameau de Bagnard à la commune de Saint-Silvain-Bellegarde », Journal officiel de la République française, , p. 6681 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française. (n°9417) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 20, , p. 999 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française. (n°4966) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 12, , p. 39 (lire en ligne)
- « Décret impérial n° 18000 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 36, , p. 307 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (sixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 35, , p. 174 (lire en ligne)
- « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (septième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 2, , p. 144 (lire en ligne)
- « Loi portant autorisation (...) et réunion de deux villages à la commune dans laquelle ils sont enclavés (septième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 2, , p. 111 (lire en ligne)
- « Lois qui autorisent des changements de circonscription dans plusieurs départements du royaume (treizième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. tome 10, , p. 197 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 7e série, vol. tome 17, , p. 128 (lire en ligne)
- « Décret impérial (n°699) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. tome 3, 30 floréal an xiii, p. 44 (lire en ligne)
- « Arrêté qui fixe les limites des départements du Puy-de-Dôme et de la Creuse (...) », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. tome 9, 20 frimaire an xii, p. 209 (lire en ligne)
- « Arrêté contenant démarcation des limites des départements de la Creuse et de l'Indre (...) », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. tome 8, 18 germinal an xi, p. 91 (lire en ligne)
Autres références
modifier- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Viviers », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Villefert », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Champeix », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bornet », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Châtain », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Charrières », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Compeix », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bellefaye », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Pradeaux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Etienne-de-Versillat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Paulhac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Séverin », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Forêt », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Châtain », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bord-la-Roche », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Les Peyroux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Fleuraget », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Puy-Malsignat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Fayolle », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bussière-Vieille », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Ahun-Paroisse », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Fournoue », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Villard », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Retoueix », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mandrezat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bétête-Ecosse », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Léon-le-Franc », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Celle-Dunoise-Paroisse », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Cluptat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Rocherolle », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Charron », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Boissioux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Templard », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Boucheresse », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Les Monneyroux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Daigue », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Pallier », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Angioux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Barde-Magillier », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bellesauve », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Vost », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Lupersat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Quinsat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mérinchal », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Gaudinière », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Hilaire », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Villard-Vervialle », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Les Bordes », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Brugère », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bellegy », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Lauzarais », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Nigremont », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Jurigny », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Châteauvert », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Chassaigne », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Vitrat-le-Dognon », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saillant », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Best », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Chabannes », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Montpensoux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Mas-Château-Merle », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Chabannes », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Royère », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Grandvaux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Montebras », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Paul », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bonneville », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Essarteau », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Fourneaux », sur École des hautes études en sciences sociales