Fichier:Ida S Scudder.jpg

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Description

Ida S. Scudder 1928

Date

1928

Source

Auteur

Auteur inconnu

Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.

La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2024, les œuvres publiées avant le 1^er janvier 1964 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
	Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	20 juillet 2007 à 03:48		360 × 212 (30 kio)	Marcus334	{{Information \|Description=Ida S. Scudder 1928 \|Source=[http://www.rca.org/NETCOMMUNITY/Page.aspx?&pid=1913&srcid=1949 Reformed Church in America] \|Date=1928 \|Author= \|Permission= \|other_versions= }}

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