Les risques associés aux trafics de stupéfiants, d’armes et de capitaux sont immenses et bien connus. Mais le commerce illicite est un phénomène bien plus large, qui couvre également les produits contrefaits, les médicaments illicites, les produits soumis à accise (tels que l’alcool ou le tabac), les produits issus d’espèces sauvages, les matières premières (telles que le pétrole ou les ressources minérales), les biens du patrimoine culturel, les déchets, les ferrailles, ainsi que les gaz industriels. Ce large éventail rend difficile la coordination des efforts des organismes publics pour imposer le respect de la loi. Mais la menace est d’une ampleur considérable : à eux seuls, les échanges de contrefaçons représentent 460 milliards USD par an.
Commerce illicite
L’intégration de l’économie mondiale ouvre des perspectives aux citoyens et aux entreprises, mais aussi aux criminels à la tête de réseaux de commerce illicite de contrefaçons, de médicaments illicites, d’espèces sauvages, de stupéfiants, de produits soumis à accise, de matières premières, etc. La lutte contre le commerce illicite est essentielle pour éviter un large éventail d’effets néfastes, depuis l’exposition des citoyens à des produits dangereux jusqu’à la perte de recettes fiscales qui font grand besoin.
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Messages clés
Les effets préjudiciables du commerce illicite sont d’une grande ampleur. Ils ne se traduisent pas uniquement par une perte de recettes publiques, mais touchent également l’ensemble des entreprises légitimes, tout comme les citoyens qui risquent d’être exposés à des produits non conformes, voire dangereux. Le commerce illicite aboutit à des pertes d’emplois, à une diminution des recettes fiscales et à une baisse des bénéfices des entreprises innovantes, avec les conséquences que cela implique pour l’innovation et la croissance à long terme. Ces effets peuvent dans certains cas être mesurés : par exemple, le montant total du manque à gagner subi en 2018 par les détenteurs italiens de droits de propriété intellectuelle du fait de la violation de ces droits s’est élevé à 16.9 milliards EUR, soit 2.5 % de leur chiffre d’affaires total de cette année. Au-delà du préjudice économique direct, le commerce illicite présente des risques pour la santé et la sécurité des consommateurs, ainsi que pour l’environnement. Le commerce illicite nourrit par ailleurs la corruption et est une source de financement pour des réseaux criminels dont il favorise la prolifération.
Tous les produits de contrebande comportent des risques et peuvent être une menace pour les consommateurs. Certains des produits qui font l’objet d’un commerce illicite, dont les denrées alimentaires, les produits pharmaceutiques et les cosmétiques, donnent souvent lieu à des alertes et des rappels de sécurité. Les inquiétudes sont particulièrement vives s’agissant des contrefaçons de médicaments pour le traitement de maladies graves telles que la malaria, le VIH/SIDA ou le cancer. Rien qu’en 2016, le commerce international de produits pharmaceutiques contrefaits a été estimé à 4.4 milliards USD.
Contexte
Le commerce illicite porte préjudice aux petites et moyennes entreprises innovantes
De nombreuses petites et moyennes entreprises (PME) sont victimes du commerce illicite, de produits de contrefaçon en particulier. Les contrefacteurs ciblent tous les types de produits innovants produits par des PME, au nombre desquels les machines électriques et l’électronique, les articles de mode et d’habillement, les parfums et les cosmétiques, ainsi que les jeux et les jouets étaient les plus fréquemment contrefaits. Beaucoup de ces produits de contrefaçon sont non conformes et peuvent menacer la santé et la sécurité des consommateurs. Par ailleurs, les PME victimes d’une violation de leurs droits de propriété intellectuelle (DPI) ont une probabilité de survie de 34 % moins élevée que les autres. En d’autres termes, en rendant non rentable la poursuite de ses activités, la contrefaçon accroît sensiblement le risque qu’une PME soit contrainte de mettre la clé sous la porte ou de se déclarer en faillite.
Le commerce illicite touche également les médicaments contrefaits contre des maladies telles que la malaria, le VIH/SIDA et le cancer
D’après les données douanières, les contrefaçons d’antibiotiques, de médicaments de confort, et d’antidouleurs ont été les produits pharmaceutiques les plus souvent saisis par les autorités douanières entre 2014 et 2016. Parmi les autres produits pharmaceutiques contrefaits fréquemment saisis par les autorités douanières du monde entier figurent les traitements de la malaria, du diabète, de l’épilepsie, des maladies cardiaques, des allergies, de la tension artérielle, du cancer, ou encore ceux des ulcères gastriques, ainsi que les anesthésiques locaux.
